Politique de confidentialité et cookies

Responsable du traitement

SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE PATRICK CURIEL, 109 bis avenue Charles-de-Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, exploitant le Cabinet d'orthodontie du Dr Patrick C. Curiel. Pour toute question relative à vos données, écrivez à contact@drcuriel.com ou appelez le 01 46 40 01 02. Les mentions légales précisent l’identité de l’éditeur et de l’hébergeur.

Données collectées lors de la consultation du site

Ce site est un site d’information. Il ne comporte ni formulaire, ni espace personnel, ni compte utilisateur, et ne collecte aucune donnée de santé. Lors de votre visite, l’hébergeur enregistre des données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service (adresse IP, navigateur, pages consultées, horodatage), conservées pour une durée limitée sur la base de l’intérêt légitime du cabinet à sécuriser le site.

Si vous nous écrivez par courriel, les données transmises servent uniquement à vous répondre et sont conservées le temps du traitement de votre demande. Nous vous recommandons de ne pas transmettre d’information médicale par courriel.

Les cartes intégrées sur l’accueil et la page du cabinet sont fournies par Google Maps. Leur chargement établit une connexion avec Google, qui reçoit notamment votre adresse IP et les informations techniques du navigateur. Consultez la politique de confidentialité de Google.

Cookies et mesure d’audience

Google Analytics 4. Ce service est chargé uniquement après votre accord dans le bandeau. Il mesure les pages consultées et les clics vers le téléphone, les itinéraires et Doctolib. Les fonctionnalités publicitaires sont désactivées dans la configuration du site. Les paramètres et fragments de l’URL de la page ne sont pas transmis par cette configuration.

Votre choix est enregistré pendant 180 jours dans le stockage local de votre navigateur. Vous pouvez le modifier via Gestion des cookies. Le refus laisse toutes les pages accessibles. Le retrait de l’accord désactive les envois Google Analytics et supprime les cookies Analytics accessibles au site.

Vercel Web Analytics. Les pages déployées utilisent aussi ce service pour des statistiques de fréquentation agrégées : page visitée, provenance, type d’appareil et localisation approximative. Il fonctionne sans cookies. Vercel décrit un identifiant temporaire issu de la requête, renouvelé après 24 heures. Le site retire les paramètres et fragments des URL de page avant l’envoi à ce service. Voir les informations de Vercel sur la mesure d’audience.

Ces outils ne servent pas à recueillir votre dossier médical. Les demandes de rendez-vous restent sur Doctolib. Pour une question sur les statistiques du site ou pour exercer vos droits, contactez le cabinet aux coordonnées ci-dessous.

Prise de rendez-vous en ligne (Doctolib)

La prise de rendez-vous en ligne est assurée par Doctolib, sur son propre site ; aucun script Doctolib n’est chargé sur nos pages. Les données que vous y saisissez (identité, coordonnées, motif) sont traitées par Doctolib, prestataire indépendant, selon la politique de confidentialité de Doctolib, puis transmises au cabinet pour l’organisation du rendez-vous.

Données du dossier patient

Si vous êtes patient du cabinet, un dossier médical est constitué : identité, coordonnées, numéro de sécurité sociale, antécédents, examens, radiographies, photographies, empreintes numériques, plans de traitement, devis et facturation. Ces données servent à assurer vos soins, leur suivi, leur facturation et le remboursement par l’Assurance Maladie et votre mutuelle (articles 6 et 9 du RGPD, Code de la santé publique).

Elles sont couvertes par le secret médical, accessibles aux seuls praticiens et personnels du cabinet soumis au secret, et conservées pendant la durée légale de conservation du dossier médical. Elles peuvent être partagées, avec votre accord, avec votre chirurgien-dentiste traitant ou d’autres professionnels de santé participant à votre prise en charge. Elles ne sont jamais collectées via ce site.

Destinataires et transferts

Vercel traite les données techniques d’hébergement et de mesure d’audience. Google traite les statistiques complémentaires lorsque vous les acceptez. Ces prestataires peuvent traiter des données hors de l’Union européenne ; leurs documents précisent les garanties et conditions applicables. Les données de rendez-vous sont traitées séparément par Doctolib. Le cabinet ne vend pas vos données.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, dans les limites prévues par la réglementation ; le dossier médical est notamment soumis à des obligations de conservation. Vous pouvez retirer votre consentement à Google Analytics à tout moment via le lien Gestion des cookies.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@drcuriel.com ou par courrier au cabinet, en joignant un justificatif d’identité si nécessaire. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sécurité

Le site est configuré pour un hébergement HTTPS avec des en-têtes de sécurité. Google Analytics nécessite votre accord ; Vercel Web Analytics fonctionne sans cookies sur les pages déployées. Aucun formulaire de santé ni dossier patient n’est hébergé sur ce site.

Mise à jour

Cette politique peut évoluer avec le site ou la réglementation. Dernière mise à jour : 7 septembre 2026. L’adresse et les horaires figurent sur la page Le cabinet ; la prise de rendez-vous est décrite sur la page prendre rendez-vous au cabinet.